Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES CHAGNIASSES
Monsieur CARRERE Maurice

Numéro de dépôt :
1740203
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/03/2000

Présentation de la marque CHATEAU LES CHAGNIASSES

Déposée le 9 mars 1990 par monsieur CARRERE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES CHAGNIASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CARRERE Maurice domicilié(e) 9 Route de Lyon "Lamarche", 33910 STE DENIS DE PILE - France.

La marque CHATEAU LES CHAGNIASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES CHAGNIASSES est expirée depuis le 9 mars 2000.

CARRERE Maurice a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT PRADAUD , CHATEAU LES CHAGNIASSES , CHATEAU LA FLEUR GRANDS LANDES


Monsieur CARRERE Maurice - 9 Route de Lyon "Lamarche", 33910 STE DENIS DE PILE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LES CHAGNIASSES"